L'eau du robinet est-elle conforme à FRAIGNOT-ET-VESVROTTE ?

Selon le contrôle sanitaire officiel SISE-Eaux, 79.1 % des 43 prélèvements analysés à FRAIGNOT-ET-VESVROTTE sont conformes aux limites réglementaires de qualité fixées par le Code de la santé publique.

D'où vient l'eau du robinet à FRAIGNOT-ET-VESVROTTE ?

L'origine de l'eau distribuée à FRAIGNOT-ET-VESVROTTE (captage souterrain, prise en rivière, mélange) est consultable sur la fiche détaillée des captages d'eau potable et des unités de distribution (UDI).

Eau à FRAIGNOT-ET-VESVROTTE (21580) — qualité, prix, nappe phréatique

⭐ Score eau de la commune

Note synthétique sur 100 points, calculée à partir de 5 indicateurs pondérés (conformité, prix, pression industrielle/agricole, risques).

/ 100

Note C · Correct

✓ Conformité contrôle sanitaire — 84% 76/100 (poids 40%)

€ Prix de l'eau — — —

🏭 Pression industrielle — Aucune 100/100 (poids 15%)

🌾 Pression agricole (pesticides) — 1 087 t/an 0/100 (poids 15%)

🛡️ Risques inondation/pollution dpt — Faible 80/100 (poids 15%)

📉 Tendance 30 ans (Naïades) — T°eau -0,48°C · NO3 +5,4 mg/L 62/100 (poids 10%)

Méthodologie : détail du calcul · comparer toutes les communes

Conformité globale

79.1%

sur 43 prélèvements▼ −15,3 pts vs moy. nat.

Prélèvements

depuis 11/02/2016

Non-conformes

bactério ou chimique

Dernier prélèvement

09/02/2026

1 réseau(x)

📊 Toutes les données détaillées sur FRAIGNOT-ET-VESVROTTE

Voir les 12 thématiques disponibles →

💧 Nappe phréatique 🌊 Cours d'eau 🐟 Qualité rivières ☁️ Climat 🚰 Captages AEP 💶 Service d'eau 💧 Prélèvements 🚜 Agriculture 💦 Surface en eau 🏠 Immobilier 🌾 Pesticides 🌊 Naïades (eaux surface)

Évolution mensuelle de la conformité

Réseaux de distribution (UDI)

FRAIGNOT VESVROTTE 021000923

L'eau à Fraignot-Et-Vesvrotte

Fraignot-Et-Vesvrotte est une petite commune (code postal 21580) située dans le département 21. Elle compte 76 habitants selon le dernier recensement. Son parc de logements regroupe 29 résidences principales, dont 59 % construites avant 1946.

Sur le réseau d'eau potable de Fraignot-Et-Vesvrotte, 43 prélèvements officiels ont été réalisés au titre du contrôle sanitaire SISE-Eaux. Le taux de conformité bactériologique et chimique atteint 79.1 %, soit 15.3 points en dessous de la moyenne nationale (94.4 %). Un score qui justifie une vigilance sur certains paramètres bactério ou chimiques.

On dénombre 1 ouvrage de captage à usage eau potable sur le territoire communal, principalement souterrain. Le piézomètre de référence affiche actuellement une nappe à 14,53 m de profondeur, soit un niveau plus bas que la moyenne récente.

Le département a vu se vendre 1087 tonnes de substances actives phytopharmaceutiques en 2024.

Synthèse rédigée à partir des données officielles SISE-Eaux, SISPEA, BNV-d, IREP, INSEE et Hub'eau. · Article Wikipédia ↗

✅Aucune restriction sécheresse en vigueur sur votre commune. Vérifier sur VigiEau

🟢Aucune alerte VigiCrues active sur les 337 tronçons surveillés en France. Vérifier

Cette commune est rattachée au SAGE Tille .

💶 Votre service d'eau (données SISPEA 2022)

Indicateurs officiels du service public opéré par eau potable (Regie).

→ Historique annuel et tous les indicateurs SISPEA

Source : SISPEA / OFB. Voir aussi le classement national des prix.

📈 Évolution sur 11 ans

Conformité du contrôle sanitaire de 2016 à 2026 · 43 prélèvements cumulés · +25,0 pt sur la période

💧 Niveau de la nappe phréatique

Mesures du piézomètre BSS003XTMO/X (FORAGE COMMUNAL (GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE-21)) sur 24 mois. Source : Hub'eau / BRGM.

+1,02 m sous la moyenne (nappe plus basse)

Plus haute (min profondeur)

9,87 m

Plus basse (max profondeur)

15,32 m

→ Voir l'historique complet sur 5 ans, percentiles, statut sécheresse et autres piézomètres

Profondeur de la nappe sous la surface du sol : une profondeur qui augmente signifie une nappe qui descend (stress hydrique). Voir aussi notre dossier sur le suivi des nappes.

🧪 Qualité chimique des nappes

1 piézomètre à proximité · 300 paramètres mesurés · 13 dépassements de seuil

Paramètre	N	Min	Moyenne	Max	Dépassements
Flufénacet ESA	1	0,020	0,020	0,020	1
Chlorothalonil	1	0,020	0,020	0,020	1
Chlorothalonil SA	1	0,020	0,020	0,020	1
Atrazine déisopropyl déséthyl	1	0,020	0,020	0,020	1
Metolachlor ESA	1	0,020	0,020	0,020	1
Fomesafen	1	0,050	0,050	0,050	1
2-hydroxy atrazine	1	0,020	0,020	0,020	1
Métazachlore ESA	1	0,020	0,020	0,020	1
Atrazine 2-hydroxy-desethyl	1	0,020	0,020	0,020	1
Terbuthylazine desethyl-2-hydroxy	1	0,020	0,020	0,020	1
Atrazine déséthyl	1	0,020	0,020	0,020	1
Chlorothalonil-R471811	1	0,200	0,200	0,200	1

Seuils indicatifs : 50 mg/L pour les nitrates, 0,1 µg/L pour chaque pesticide individuel (norme eau potable). Source : Hub'eau Qualité des nappes.

🌊 Cours d'eau et hydrométrie

Suivi du débit sur L'Ignon à la station la plus proche (L'Ignon à Villecomte).

dans un rayon de 20 km

Altitude station

291 m

→ Toutes les stations hydrométriques (rayon 30 km) et débits

Source : Hub'eau Hydrométrie. Le débit est mesuré aux stations du réseau hydrométrique national (DREAL / SCHAPI).

🐟 Qualité des cours d'eau (DCE)

5 stations de suivi physico-chimique référencées sur ou à proximité de la commune (réseau Directive Cadre Eau).

Station	Masse d'eau / cours d'eau
RUISSEAU DE LA CREUSE A AVOT 06300600	La Creuse ruisseau la creuse
TILLE A AVOT 06300031	La Tille La Tille de sa source au pont Rion et l'Ignon
TILLE DE BUSSIERE A CUSSEY-LES-FORGES 06013620	La Tille de Bussières ruisseau la tille de bussiéres
LA GROÈME A TERREFONDREE 1 03006271	La Groeme ruisseau la groeme
TILLE A CUSSEY-LES-FORGES 06011760	La Tille La Tille de sa source au pont Rion et l'Ignon

→ Toutes les stations DCE et paramètres mesurés

Source : Hub'eau Qualité rivières. Ces stations suivent les paramètres physico-chimiques (nitrates, phosphore, DBO, pesticides…) au titre de la Directive Cadre Eau européenne.

🐟 Qualité écologique des rivières (DCE)

Indices biologiques mesurés dans un rayon de ~15 km : IBGN (invertébrés), IBD (diatomées), IPR (poissons), I2M2. Ils traduisent l'état de santé écologique réel du cours d'eau, complémentaire du physico-chimique.

TILLE A CUSSEY-LES-FORGES · La Tille

Score de la métrique nombre d'espèces lithophiles (NEL) · 1,28

Score de la métrique densité d'individus omnivores (DIO) · 3,29

Score de la métrique nombre total d’espèces (NTE) · 1,32

Score de la métrique densité d'individus invertivores (DII) · 3,22

Score de la métrique densité d'individus tolérants (DIT) · 2,30

Score de la métrique densité totale d'individus (DTI) · 1,00

Indice Poisson Rivière (IPR) · 15,61

Score de la métrique nombre d'espèces rhéophiles (NER) · 3,21

Indice Biologique Macrophytique en Rivière (I.B.M.R.) · 11,22

Nombre de taxons contributifs de l'IBMR · 25,00

Note IBMR robuste · 11,90

Nombre de Taxons IBMR totaux · 31,00

Nombre d'unités diatomiques totales · 411,00

Nombre d'unités diatomiques contributives · 375,00

Indice Biologique Diatomées (IBD) · 19,00

Métrique Indice de Shannon de l'I2M2 · 1,00

Métrique ASPT de l'I2M2 · 0,99

Métrique Polyvoltinisme de l'I2M2 · 0,73

Métrique Ovoviviparite de l'I2M2 · 1,00

Métrique Richesse Taxonomique de l'I2M2 · 0,92

Groupe Faunistique Indicateur de l'indice dit "équivalent" (Phases A+B) de la méthode macroinvertébrés NF T90-333 ou protocole RCS antérieur · 7,00

Variété taxonomique de l'indice dit "équivalent" (Phases A+B) de la méthode macroinvertébrés NF T90-333 ou protocole RCS antérieur · 50,00

Indice dit "équivalent" (Phases A+B) de la méthode macroinvertébrés NF T90-333 ou protocole RCS antérieur · 20,00

Indice Invertébrés Multimétrique (I2M2) · 0,92

L'OURCE A MENESBLE 1 · L'Ource

Indice Poisson Rivière (IPR) · 9,91

Score de la métrique nombre d'espèces lithophiles (NEL) · 0,84

Score de la métrique densité d'individus omnivores (DIO) · 3,51

Score de la métrique nombre d'espèces rhéophiles (NER) · 1,05

Score de la métrique densité d'individus invertivores (DII) · 1,48

Score de la métrique densité d'individus tolérants (DIT) · 0,87

Score de la métrique densité totale d'individus (DTI) · 1,07

Score de la métrique nombre total d’espèces (NTE) · 1,11

Indice Biologique Diatomées (IBD) · 20,00

Nombre de taxons contributifs de l'IBD · 40,00

Nombre d'unités diatomiques contributives · 402,00

Groupe Faunistique Indicateur de l'indice dit "équivalent" (Phases A+B) de la méthode macroinvertébrés NF T90-333 ou protocole RCS antérieur · 8,00

Nombre de taxons contributifs de l'I2M2 · 62,00

Nombre de taxons contributifs de MPCE A+B · 55,00

Métrique Richesse Taxonomique de l'I2M2 · 0,61

Métrique Ovoviviparite de l'I2M2 · 0,92

Métrique Polyvoltinisme de l'I2M2 · 0,77

Métrique ASPT de l'I2M2 · 1,00

Variété taxonomique de l'indice dit "équivalent" (Phases A+B) de la méthode macroinvertébrés NF T90-333 ou protocole RCS antérieur · 38,00

Métrique Indice de Shannon de l'I2M2 · 0,62

Indice Invertébrés Multimétrique (I2M2) · 0,80

Indice dit "équivalent" (Phases A+B) de la méthode macroinvertébrés NF T90-333 ou protocole RCS antérieur · 18,00

L'AUBE A AUBERIVE 3 · L'Aube

Score de la métrique nombre total d’espèces (NTE) · 0,95

Score de la métrique nombre d'espèces lithophiles (NEL) · 1,31

Score de la métrique nombre d'espèces rhéophiles (NER) · 1,36

Indice Poisson Rivière (IPR) · 4,71

Score de la métrique densité d'individus invertivores (DII) · 0,52

Score de la métrique densité d'individus omnivores (DIO) · 0,48

Score de la métrique densité d'individus tolérants (DIT) · 0,05

Score de la métrique densité totale d'individus (DTI) · 0,05

Métrique Indice de Shannon de l'I2M2 · 0,89

Métrique ASPT de l'I2M2 · 1,00

Métrique Polyvoltinisme de l'I2M2 · 0,75

Métrique Ovoviviparite de l'I2M2 · 0,85

Métrique Richesse Taxonomique de l'I2M2 · 0,48

Variété taxonomique de l'indice dit "équivalent" (Phases A+B) de la méthode macroinvertébrés NF T90-333 ou protocole RCS antérieur · 35,00

Groupe Faunistique Indicateur de l'indice dit "équivalent" (Phases A+B) de la méthode macroinvertébrés NF T90-333 ou protocole RCS antérieur · 7,00

Nombre de taxons contributifs de l'I2M2 · 53,00

Indice dit "équivalent" (Phases A+B) de la méthode macroinvertébrés NF T90-333 ou protocole RCS antérieur · 16,00

Indice Invertébrés Multimétrique (I2M2) · 0,81

Indice Biologique Macrophytique en Rivière (I.B.M.R.) · 11,73

Nombre de Taxons IBMR totaux · 15,00

Indice Biologique Diatomées (IBD) · 20,00

LA GROÈME A TERREFONDREE 1 · La Groeme

Indice Poisson Rivière (IPR) · 6,51

Score de la métrique nombre d'espèces lithophiles (NEL) · 0,06

Score de la métrique densité d'individus tolérants (DIT) · 0,22

Score de la métrique nombre total d’espèces (NTE) · 0,94

Score de la métrique densité d'individus omnivores (DIO) · 0,76

Score de la métrique nombre d'espèces rhéophiles (NER) · 0,53

Score de la métrique densité d'individus invertivores (DII) · 0,08

Score de la métrique densité totale d'individus (DTI) · 3,93

Nombre de taxons contributifs de l'IBMR · 22,00

Note IBMR robuste · 10,79

Indice Biologique Macrophytique en Rivière (I.B.M.R.) · 10,94

Métrique Ovoviviparite de l'I2M2 · 1,00

Métrique Polyvoltinisme de l'I2M2 · 0,91

Métrique ASPT de l'I2M2 · 0,85

Groupe Faunistique Indicateur de l'indice dit "équivalent" (Phases A+B) de la méthode macroinvertébrés NF T90-333 ou protocole RCS antérieur · 8,00

Nombre de taxons contributifs de MPCE A+B · 68,00

Métrique Indice de Shannon de l'I2M2 · 0,78

Métrique Richesse Taxonomique de l'I2M2 · 0,78

Variété taxonomique de l'indice dit "équivalent" (Phases A+B) de la méthode macroinvertébrés NF T90-333 ou protocole RCS antérieur · 43,00

Nombre de taxons contributifs de l'I2M2 · 70,00

Indice dit "équivalent" (Phases A+B) de la méthode macroinvertébrés NF T90-333 ou protocole RCS antérieur · 19,00

Indice Invertébrés Multimétrique (I2M2) · 0,87

Nombre de taxons contributifs de l'IBD · 29,00

Nombre d'unités diatomiques contributives · 360,00

Indice Biologique Diatomées (IBD) · 16,40

Source : Hub'eau Hydrobiologie · réseaux DCE des agences de l'eau.

🌊 Surveillance des eaux de surface (Naïades) 📅 Dernier prélèvement 16/01/2026

Stations de mesure Naïades dans un rayon de ~15 km autour de la commune. Données du réseau de surveillance des cours d'eau et plans d'eau (Agences de l'eau, DREAL).

→ Voir l'historique complet, les stations détaillées et les courbes pluri-annuelles

🧪 Paramètres mesurés (5 dernières années)

Potentiel en Hydrogène (pH)

7,988 unité pH

min 7,00 · max 8,57 · 512 mes.

Température de l'Eau

11,158 °C

min 3,40 · max 19,50 · 512 mes.

Oxygène dissous

11,695 mg(O2)/L

min 6,80 · max 98,00 · 511 mes.

Conductivité à 25°C

480,127 µS/cm

min 281,00 · max 697,00 · 510 mes.

Nitrites

0,017 mg(NO2)/L

min 0,01 · max 0,34 · 500 mes.

Ammonium

0,018 mg(NH4)/L

min 0,01 · max 0,92 · 500 mes.

Carbone Organique

1,571 mg(C)/L

min 0,29 · max 4,40 · 500 mes.

Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D.B.O.5)

0,911 mg(O2)/L

min 0,50 · max 3,00 · 500 mes.

🌤️ Conditions terrain (5 dernières années)

Température de l'air

13,77 °C

-0,9 – 32,3 · 315 mes.

📍 Stations les plus proches

Station	Cours d'eau	Distance	Prélèvements	Période
RUISSEAU DE LA CREUSE A AVOT Avot	La Creuse	6,0 km	108	2008–2025
TILLE A AVOT Avot	La Tille	6,9 km	10	1998–2003
TILLE DE BUSSIERE A CUSSEY-LES-FORGES Cussey-les-Forges	La Tille de Bussières	9,7 km	22	2010–2024
LA GROÈME A TERREFONDREE 1 Terrefondrée	La Groeme	10,2 km	275	2005–2026
TILLE A CUSSEY-LES-FORGES Marey-sur-Tille	La Tille	10,3 km	134	1997–2025
LE BREVON A MOITRON 1 Moitron	Le Brevon	11,1 km	37	2011–2022
Ruisseau de Vanoce à Villars santenoge Villars-Santenoge	—	11,2 km	19	2016–2022
L'OURCE A VILLARS-SANTENOGE 1 Villars-Santenoge	—	11,8 km	4	1985–1990

Producteurs principaux : AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (1 229) · AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (248) · Interlocuteur inconnu (164) · DEPARTEMENT DE COTE D OR (135) · DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) (15)

Source : Naïades (Eaufrance / OFB).

☁️ Climat (normales 1991-2020)

Mesures moyennes 30 ans à la station Météo-France GRANCEY LE CHATEAU (altitude 403 m).

Pluviométrie annuelle

969 mm

+4 % vs France entière

→ Toutes les stations Météo-France à proximité et impact sur l'eau

Source : Météo-France, données climatologiques de base 1991-2020. La pluviométrie conditionne la recharge des nappes et la disponibilité de la ressource en eau.

⚡ Catastrophes naturelles (eau)

1 arrêté de catastrophe naturelle reconnu à cette commune depuis 1982. Source : Géorisques (GASPAR) · base nationale des risques.

Inondations & coulées

arrêtés CatNat

Dernier événement

1984

dernière reconnaissance

→ Liste complète des arrêtés et historique par décennie

Un arrêté CatNat ouvre droit à indemnisation par les assurances. Source : Géorisques / GASPAR.

🛡️ Risques inondation et environnementaux 📅 Mis à jour le 10/05/2026

Synthèse Géorisques : zones inondables, territoires à risques importants d'inondation (TRI) au sens de la directive européenne 2007/60/CE, potentiel radon.

TRI Inondation

✓ Non

commune hors TRI européen

Potentiel radon

Classe 1

Faible · gaz radioactif naturel

→ Voir le détail des risques officiels et zones inondables

Source : Géorisques · API GASPAR · cache 30 jours. TRI = Territoire à Risques importants d'Inondation (directive UE). AZI = Atlas des Zones Inondables. Radon classe 1 (faible), 2 (moyen), 3 (élevé).

⛲ Captages d'eau potable sur la commune

1 ouvrage de prélèvement à usage eau potable (AEP) référencé sur le territoire de la commune. 1 souterrain

Ouvrage	Type	Code BSS	Mise en service
SOURCE DU PRE DE FRAIGNE OPR0000050230	Souterrain		—

→ Liste complète des captages et AAC prioritaires

Source : Hub'eau / BNPE. La commune où se situe le captage n'est pas forcément celle qui en bénéficie : l'eau peut être transportée sur de longues distances.

💧 Volumes d'eau prélevés (2020)

Volume total prélevé

7 km³

tous usages confondus

Eau potable (AEP)

7 015 m³

100 % du total

→ Détail par usage et historique des prélèvements

Source : Hub'eau / BNPE — Banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau.

🚜 Activité agricole (recensement 2020)

Exploitations

10 chefs et coexploitants

Surface agricole

1 479 ha

moy. 211,3 ha/exploitation

Production brute standard

1 303 k€

valeur potentielle de production

→ Détail par orientation (OTEX) et impact sur l'eau

Source : Recensement agricole 2020 / Agreste. L'activité agricole locale conditionne la pression sur la ressource en eau (irrigation, pesticides).

🌾 Pesticides vendus dans le département 21 (2024)

1087 t de substances actives ont été vendues dans le département en 2024. Top 5 molécules :

Substance	Fonction	Classe	Tonnage
soufre	Fongicide	Autre	121,27 t
soufre	Fongicide	Autre	120,59 t
soufre	Fongicide	Autre	49,11 t
soufre	Fongicide	Autre	46,71 t
soufre	Fongicide	Autre	41,63 t

→ Top 25 substances et historique annuel

Source : BNV-d / OFB. Les données sont disponibles à l'échelle départementale uniquement. Voir le détail national du département ou notre dossier sur les pollutions agricoles.

🏠 Marché immobilier (DVF 2020-2025)

Prix médian observé sur les transactions de maisons et appartements (5 ans glissants). Un parc rénové signale souvent des canalisations remplacées et un risque plomb réduit.

→ Comparaisons nationales et top des communes du département

Source : DVF / DGFiP.

Principaux paramètres analysés

Paramètre	Famille	Mesures	Moyenne	Maximum	Seuil
Température de l'eau (DOM)	Organoleptiques	42	13,083 °C	21,000 °C	—
Escherichia coli /100ml - MF	Bactériologie	41	0,390 n/(100mL)	12,000 n/(100mL)	0,000 n/(100mL)
Bact. aér. revivifiables à 36°-44h	Autres	41	6,024 n/mL	42,000 n/mL	—
Entérocoques /100ml-MS	Bactériologie	41	0,415 n/(100mL)	9,000 n/(100mL)	0,000 n/(100mL)
Bact. et spores sulfito-rédu./100ml	Bactériologie	41	2,439 n/(100mL)	80,000 n/(100mL)	—
Bactéries coliformes /100ml-MS	Bactériologie	41	1,829 n/(100mL)	30,000 n/(100mL)	—
Bact. aér. revivifiables à 22°-68h	Autres	41	20,585 n/mL	300,000 n/mL	—
Chlore libre	Désinfection	39	0,414 mg(Cl2)/L	2,400 mg(Cl2)/L	—
Chlore total	Désinfection	39	0,483 mg(Cl2)/L	2,700 mg(Cl2)/L	—
Couleur (qualitatif)	Organoleptiques	33	0,000 SANS OBJET	0,000 SANS OBJET	—
pH	Organoleptiques	33	7,724 unité pH	8,000 unité pH	—
Température de mesure du pH	Organoleptiques	33	20,061 °C	21,700 °C	—

⚠️ Dépassements de seuils détectés

Date	Paramètre	Valeur mesurée	Seuil	Dépassement
19/06/2020	Entérocoques /100ml-MS	5,000 n/(100mL)	0 n/(100mL)	+—
15/06/2020	Entérocoques /100ml-MS	1,000 n/(100mL)	0 n/(100mL)	+—
19/09/2019	Escherichia coli /100ml - MF	2,000 n/(100mL)	0 n/(100mL)	+—
19/09/2019	Entérocoques /100ml-MS	9,000 n/(100mL)	0 n/(100mL)	+—
19/09/2019	Turbidité néphélométrique NFU	1,300 NFU	1 NFU	+30%
26/06/2018	Triclopyr	0,260 µg/L	0.1 µg/L	+160%
15/11/2017	Bentazone	0,230 µg/L	0.1 µg/L	+130%
15/11/2017	Escherichia coli /100ml - MF	1,000 n/(100mL)	0 n/(100mL)	+—
17/10/2017	Bentazone	0,140 µg/L	0.1 µg/L	+40%
17/10/2017	Escherichia coli /100ml - MF	12,000 n/(100mL)	0 n/(100mL)	+—
17/10/2017	Entérocoques /100ml-MS	2,000 n/(100mL)	0 n/(100mL)	+—
11/02/2016	Escherichia coli /100ml - MF	1,000 n/(100mL)	0 n/(100mL)	+—

Derniers prélèvements

Date	Réseau	Finalité	Bactério	Chimique	Statut
09/02/2026	021000923	CS	OK	OK	Conforme
17/11/2025	021000923	CS	OK	OK	Conforme
23/07/2025	021000923	CS	OK	OK	Conforme
17/02/2025	021000923	CS	OK	OK	Conforme
11/12/2024	021000923	CS	OK	OK	Conforme
18/06/2024	021000923	CS	OK	OK	Conforme
10/01/2024	021000923	CS	OK	OK	Conforme
20/09/2023	021000923	CS	OK	OK	Conforme
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31/07/2018	021000923	S3	—	OK	À vérifier