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Code Insee 25105 · département 25 · 25320
| Code SANDRE | Nom | Agglomération | Capacité | État | Conformité performance | Construction |
|---|---|---|---|---|---|---|
060925105001 |
BYANS-SUR-DOUBS | Byans-sur-Doubs | 1 000 EH | En service | Oui | 1000 |
L'équivalent-habitant (EH) mesure la charge polluante journalière d'un habitant moyen (60 g/jour de DBO₅). La capacité d'une station détermine le nombre maximal d'habitants raccordables.
Trois conformités sont contrôlées au sens de la directive ERU 91/271/CEE :
Les communes non équipées d'un réseau collectif fonctionnent en assainissement non collectif (ANC) avec fosses septiques individuelles soumises au contrôle SPANC.
Source : Portail d'information sur l'assainissement — Ministère de la Transition écologique.