Accueil › 90 › Sermamagny › Sites et sols pollués (BASOL/SIS)
Code Insee 90093 · département 90 · 90300
| Source | Nom du site | Adresse | État / activité |
|---|---|---|---|
| BASOL | VISTEON SYSTEMES INTERIEURS - Unité 3 ↗ | ROUTE DE LA CHAPELLE SOUS-CHAUX | En cours |
| SIS | VISTEON SYSTEMES INTERIEURS - Unité 3 ↗ | ROUTE DE LA CHAPELLE SOUS-CHAUX | Secteurs d'information sur les sols (SIS) 77756.06 m² |
BASOL (Base des sites et sols pollués) recense les sites où l'État a constaté une pollution avérée nécessitant une action publique (caractérisation, traitement, surveillance). Ces sites peuvent encore présenter des risques pour les nappes ou la santé.
SIS (Secteurs d'Information sur les Sols) sont des terrains potentiellement pollués par d'anciennes activités industrielles. L'information est obligatoirement transmise lors des transactions immobilières.
⚠️ La présence d'un site pollué n'implique pas nécessairement une contamination de l'eau distribuée (la qualité du robinet est suivie séparément), mais peut affecter les nappes locales et l'usage du sol.
Source : Géorisques · Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) / Ministère de la Transition écologique.