Accueil › 25 › MORTEAU › Sites et sols pollués (BASOL/SIS)
Code Insee 25411 · département 25 · 25500
| Source | Nom du site | Adresse | État / activité |
|---|---|---|---|
| BASOL | CASINO (Morteau) ↗ | 4 AVENUE DES CHARRIRES | En cours |
| BASOL | BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS - laboratoire de métrologie et parking ↗ | 13, rue du Maréchal Leclerc | Clôturée |
| BASOL | Ecole primaire Sainte Jeanne d'Arc ↗ | 32 RUE DE LA CHAUSSÉE | Clôturée |
| SIS | BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS ↗ | 13, rue du Maréchal Leclerc | Secteurs d'information sur les sols (SIS) 899.95 m² |
| SIS | BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS ↗ | 13, rue du Maréchal Leclerc | Secteurs d'information sur les sols (SIS) 692.69 m² |
| SIS | Ecole primaire Sainte Jeanne d'Arc ↗ | 32 RUE DE LA CHAUSSÉE | Secteurs d'information sur les sols (SIS) 3160.44 m² |
BASOL (Base des sites et sols pollués) recense les sites où l'État a constaté une pollution avérée nécessitant une action publique (caractérisation, traitement, surveillance). Ces sites peuvent encore présenter des risques pour les nappes ou la santé.
SIS (Secteurs d'Information sur les Sols) sont des terrains potentiellement pollués par d'anciennes activités industrielles. L'information est obligatoirement transmise lors des transactions immobilières.
⚠️ La présence d'un site pollué n'implique pas nécessairement une contamination de l'eau distribuée (la qualité du robinet est suivie séparément), mais peut affecter les nappes locales et l'usage du sol.
Source : Géorisques · Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) / Ministère de la Transition écologique.