Établissement déclarant des rejets dans l'eau à COURNEUVE (LA) (93) · Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
Secteur E-PRTR : Installations utilisant un procédé chimique ou biologique pour la fabrication industrielle de produits pharmaceutiques de base
| Polluant | Quantité (kg/an) |
|---|---|
| Azote total | 0,000 |
| Composés organohalogénés (exprimés en tant que AOX) | 0,000 |
| Demande biologique en oxygène (DBO5) | 0,000 |
| Demande chimique en oxygène (DCO) | 0,000 |
| Hydrocarbures | 0,000 |
| Matières en suspension (MES) | 0,000 |
| Phosphore total | 0,000 |
| Phénols (en tant que C total) | 0,000 |
Le registre français des émissions polluantes (IREP) recense les rejets des installations industrielles soumises à déclaration, dans le cadre du registre européen E-PRTR (règlement CE n° 166/2006). Les principaux indicateurs de pollution de l'eau :
À savoir : ces quantités sont des déclarations annuelles de l'exploitant, au-dessus de seuils réglementaires (les rejets sous le seuil ne sont pas déclarés). Elles ne préjugent pas d'un non-respect de la réglementation : un établissement peut rejeter légalement dans le cadre de son arrêté préfectoral d'autorisation.
Source : Géorisques / IREP (registre français des émissions polluantes, ministère de la Transition écologique). Identifiant établissement : 0007402276 · SIRET 40802335600020.