Établissement déclarant des rejets dans l'eau à COURCELLES-EN-BASSEE (77) · Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Secteur E-PRTR : Extraction à ciel ouvert et exploitation en carrière lorsque la surperficie du site où sont effectuées des opérations d'extraction est égale à 25 hectares
| Polluant | Quantité (kg/an) |
|---|---|
| Demande chimique en oxygène (DCO) | 0,000 |
| Hydrocarbures | 0,000 |
| Matières en suspension (MES) | 0,000 |
Le registre français des émissions polluantes (IREP) recense les rejets des installations industrielles soumises à déclaration, dans le cadre du registre européen E-PRTR (règlement CE n° 166/2006). Les principaux indicateurs de pollution de l'eau :
À savoir : ces quantités sont des déclarations annuelles de l'exploitant, au-dessus de seuils réglementaires (les rejets sous le seuil ne sont pas déclarés). Elles ne préjugent pas d'un non-respect de la réglementation : un établissement peut rejeter légalement dans le cadre de son arrêté préfectoral d'autorisation.
Source : Géorisques / IREP (registre français des émissions polluantes, ministère de la Transition écologique). Identifiant établissement : 0006506565 · SIRET 55200596901090.