Accueil 39 SAINT-CLAUDE Sites et sols pollués (BASOL/SIS)

⚠️ Sites et sols pollués (BASOL/SIS) à SAINT-CLAUDE

Code Insee 39478 · département 39 · 39200

Sites recensés
4
BASOL + SIS
Sites BASOL
3
pollution avérée nécessitant action publique
Sites SIS
1
secteurs d'information sur les sols

📍 Détail des sites

SourceNom du siteAdresseÉtat / activité
BASOL JEANTET ELASTOMERES 6 FAUBOURG DES MOULINS En cours
BASOL Ancienne usine à gaz de Saint Claude ROUTE DE LYON Clôturée
BASOL THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION ZI Plan d'Acier Clôturée
SIS THEVENIN DUCROT DISTRIBUTION ZI Plan d'Acier Secteurs d'information sur les sols (SIS)
746.07 m²

ℹ️ BASOL vs SIS : quelle différence ?

BASOL (Base des sites et sols pollués) recense les sites où l'État a constaté une pollution avérée nécessitant une action publique (caractérisation, traitement, surveillance). Ces sites peuvent encore présenter des risques pour les nappes ou la santé.

SIS (Secteurs d'Information sur les Sols) sont des terrains potentiellement pollués par d'anciennes activités industrielles. L'information est obligatoirement transmise lors des transactions immobilières.

⚠️ La présence d'un site pollué n'implique pas nécessairement une contamination de l'eau distribuée (la qualité du robinet est suivie séparément), mais peut affecter les nappes locales et l'usage du sol.

Source : Géorisques · Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) / Ministère de la Transition écologique.

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