Accueil › 25 › ORNANS › Sites et sols pollués (BASOL/SIS)
Code Insee 25434 · département 25 · 25290
| Source | Nom du site | Adresse | État / activité |
|---|---|---|---|
| BASOL | RIVEX ↗ | ROUTE DES USINES DU BAS | En cours |
| BASOL | Tricotage et Confection Ornans ↗ | 1 route de Saules | En cours |
| SIS | TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS ↗ | 1 route de Saules | Secteurs d'information sur les sols (SIS) 7306.40 m² |
BASOL (Base des sites et sols pollués) recense les sites où l'État a constaté une pollution avérée nécessitant une action publique (caractérisation, traitement, surveillance). Ces sites peuvent encore présenter des risques pour les nappes ou la santé.
SIS (Secteurs d'Information sur les Sols) sont des terrains potentiellement pollués par d'anciennes activités industrielles. L'information est obligatoirement transmise lors des transactions immobilières.
⚠️ La présence d'un site pollué n'implique pas nécessairement une contamination de l'eau distribuée (la qualité du robinet est suivie séparément), mais peut affecter les nappes locales et l'usage du sol.
Source : Géorisques · Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) / Ministère de la Transition écologique.