Accueil 25 ISLE-SUR-LE-DOUBS (L') Sites et sols pollués (BASOL/SIS)

⚠️ Sites et sols pollués (BASOL/SIS) à ISLE-SUR-LE-DOUBS (L')

Code Insee 25315 · département 25 · 25250

Sites recensés
4
BASOL + SIS
Sites BASOL
2
pollution avérée nécessitant action publique
Sites SIS
2
secteurs d'information sur les sols

📍 Détail des sites

SourceNom du siteAdresseÉtat / activité
BASOL GFD L'ISLE SUR LE DOUBS BP N° 1 En cours
BASOL Usines JAPY RUE DE LA VELLE En cours
SIS GFD L'ISLE SUR LE DOUBS BP N° 1 Secteurs d'information sur les sols (SIS)
28268.85 m²
SIS Usines JAPY RUE DE LA VELLE Secteurs d'information sur les sols (SIS)
18816.82 m²

ℹ️ BASOL vs SIS : quelle différence ?

BASOL (Base des sites et sols pollués) recense les sites où l'État a constaté une pollution avérée nécessitant une action publique (caractérisation, traitement, surveillance). Ces sites peuvent encore présenter des risques pour les nappes ou la santé.

SIS (Secteurs d'Information sur les Sols) sont des terrains potentiellement pollués par d'anciennes activités industrielles. L'information est obligatoirement transmise lors des transactions immobilières.

⚠️ La présence d'un site pollué n'implique pas nécessairement une contamination de l'eau distribuée (la qualité du robinet est suivie séparément), mais peut affecter les nappes locales et l'usage du sol.

Source : Géorisques · Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) / Ministère de la Transition écologique.

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